DOCOB et COPIL

Le document d'objectifs a été réalisé par le Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques du Haut Doubs et approuvé par l'arrêté préfectoral n°2015016-0012 du 16 janvier 2015.

La composition du comité de pilotage a été approuvée par l'arrêté préfectoral n°2013105-0003 du 15 avril 2013.

Dominique Chardon, maire de Malpas, a été désignée Présidente du comité de pilotage.

Les sites de Malpas et la Cluse et Mijoux présentant des enjeux et des acteurs similaires, leurs comités de pilotages se réunissent conjointement.

 

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