Vous êtes ici

DOCOB et COPIL

Le document d'objectifs a été réalisé par le Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques du Haut Doubs et approuvé par l'arrêté préfectoral n°2015016-001 du 16 janvier 2015.

La composition du comité de pilotage a été approuvée par l'arrêté préfectoral n°2013105-0002 du 15 avril 2013.

Yves Louvrier, maire de la Cluse-et-Mijoux, a été désigné Président du comité de pilotage.

Les sites de Malpas et la Cluse et Mijoux présentant des enjeux et des acteurs similaires, leurs comités de pilotages se réunissent conjointement.

 

Documents disponibles en téléchargement  :