Le document d'objectifs a été réalisé par le Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques du Haut Doubs et approuvé par l'arrêté préfectoral n°2015016-0012 du 16 janvier 2015.
La composition du comité de pilotage a été approuvée par l'arrêté préfectoral n°2013105-0003 du 15 avril 2013.
Dominique Chardon, maire de Malpas, a été désignée Présidente du comité de pilotage.
Les sites de Malpas et la Cluse et Mijoux présentant des enjeux et des acteurs similaires, leurs comités de pilotages se réunissent conjointement.
Documents disponibles en téléchargement :
- DOCOB du Lac et tourbières de Malpas
- COPIL "Validation du DOCOB" du 21 mars 2014 - Présentation et compte-rendu
- Groupe de travail Zones Humides du 7 mars 2014 - Présentation et compte rendu
- Groupe de travail Usages du 21 février 2014 - Présentation et compte rendu
- COPIL "DOCOB site Malpas" du 13 décembre 2013 - Présentation et compte-rendu
- Groupe de travail "Diagnostic du DOCOB" du 6 décembre 2013 - Présentation et compte-rendu